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Chapitre III - Du dépôt

Art. 590. - Le dépôt est un contrat par lequel le déposant remet une chose mobilière au dépositaire à charge par celui-ci de la garder pendant un temps et de la lui rendre.

    Section I - Des obligations du dépositaire

    Section II - Des obligations du déposant

    Section III - Des variétés de dépôt

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»   Chapitre IV - Du séquestre